LISTE DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 05 juin 2026
Délibération n°2026-04-01 : Sénatoriales. Élection des délégués et suppléants (communes - 1 000 hab.)
Délibération n°2026-04-02 : solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la protection des données (DPO)
Délibération n°2026-04-03 : Désignation du référent communal en santé environnementale
Délibération n°2026-04-04 : Délégué correspondant Défense
Délibération n°2026-04-05 : CLECT-Ouest Aveyron Communauté - Désignation du représentant de la commune
Délibération n°2026-04-06 : Désignation des représentants de la commune aux commissions thématiques de Ouest Aveyron Communauté Commissions Communales
CONSEIL MUNICIPAL du 24 Avril 2026
Délibération n°2026-03-01 : Indemnité des élus
Délibération n°2026-03-02 : Subvention Admr
Délibération n°2026-03-03 : Taux des taxes de locales
Délibération n°2026-03-04 : Budget Primitif et annexe
Délibération n°2026-03-05 : Ajustement loyer logement école -regroupement familial
Délibération n°2026-03-06 : Commissions Communales
Délibération n°2026-03-07 : Proposition CCID
CONSEIL MUNICIPAL du 20 Mars 2026
Délibération n°2026-02-01 : Election du maire
Délibération n°2026-02-02 : Délibération fixant le nombre des adjoints au maire
Délibération n°2026-02-03 : Election des adjoints
Délibération n°2026-02-04 : Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public
Délibération n°2026-02-05 : Délégation au maire
Délibération n°2026-02-06 : Désignation du délégué à l’assemblée extra syndicale du SMICA
Délibération n°2026-02-07 : Délégation au Syndicat des Eaux de Foissac
Délibération n°2026-02-08 : Délégation au Syndicat intercommunal d’énergies du département de l’Aveyron -SIEDA
Délibération n°2026-02-09 : Délégation du représentant au sein de l’agence départementale aveyron ingénierie
CONSEIL MUNICIPAL du 11 Mars 2026
Délibération n°2026-01-01 : Révision libre de l’attribution de compensation 2026
Délibération n°2026-01-02 : Adhésion au service d’assistance à la rédaction d’actes en la forme administrative d’AVEYRON INGENIERIE
Délibération n°2026-01-03 : Mise à disposition parcelle WB129
Délibération n°2026-01-04 : Approbation du compte financier unique de 2025 – budget principal et annexe
Délibération n°2026-01-05 : Affectation de résultat – budget principal
LISTE DES DELIBERATIONS 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 03 décembre 2025
Délibération n°2025-05-01 : Modification des compétences de communauté de communes Ouest Aveyron Communauté
Délibération n°2025-05-02 : Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie
Délibération n°2025-05-03 : Adhésion relative au contrat d’assurance statutaires 2026-2029 du centre de gestion du 12— « collectivités jusqu’à 30 agents CNRACL »
Délibération n°2025-05-04 : Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
Délibération n°2025-05-05 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un contrat de maintenance pour le défibrillateur de la salle des fêtes
Délibération n°2025-05-06 : Délégation du maire – Droit de préemption
Délibération n°2025-05-07 : Proposition Bancaire court terme – pour avance de subventions
Délibération n°2025-05-08 : Décision Modificative N°2
CONSEIL MUNICIPAL du 10 Septembre 2025
Délibération n°2025-04-01 : AMENAGEMENT/URBANISME : INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR LE TETRRITOIRE COMMUNAL
Délibération n°2025-04-02 : REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL : AVIS SUR LE PROJET DE RLPi ARRÊTE PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Délibération n°2025-04-03 : Fixation du loyer du logement locatif situé 157 rue des Guérin
Délibération n°2025-04-04 : Fixation des loyers des logements du 78 et 80 chemin de l’ancienne école
CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2025
Délibération n°2025-03-01 : Avenant convention ADS
Délibération n°2025-03-02 : Subvention APE LA CAPELLE BALAGUIER -Modification
CONSEIL MUNICIPAL du 09 avril 2025
Délibération n°2025-02-01 : Approbation CFU 2024 COMMUNE ET ANNEXE
Délibération n°2025-02-02 : Affectation de résultat
Délibération n°2025-02-03 : Vote des taux des taxes locales
Délibération n°2025-02-04 : Subvention ADMR VILLENEUVE
Délibération n°2025-02-05 : Subvention APE LA CAPELLE BALAGUIER
Délibération n°2025-02-06 : Vote du budget principal et annexe
CONSEIL MUNICIPAL du 05 février 2025
Délibération n°2025-01-01 : Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie
Délibération n°2025-01-02 : participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité- modificatif
LISTE DES DELIBERATIONS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS 2023