CONVOCATION CONSEIL

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

 La prochaine réunion du conseil Municipal aura lieu à la salle des fêtes

Mercredi 06 Septembre 2023 à 21h00

Ordre du jour :

• Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023

• Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023
• Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires 2022-2026
• Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), fixation du seuil des biens de faible valeur
• Participation Cantine Scolaire écoles de secteur -Villeneuve et La Capelle Balaguier
• Questions diverses
  • Point projet logement 
  • Energies Renouvelables
  • Services collecte déchets OAC/ distribution des cabas