CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil Municipal aura lieu à la salle des fêtes
Mercredi 06 Septembre 2023 à 21h00
Ordre du jour :
- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023
- Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023
- Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires 2022-2026
- Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), fixation du seuil des biens de faible valeur
- Participation Cantine Scolaire écoles de secteur -Villeneuve et La Capelle Balaguier
- Questions diverses
- Point projet logement
- Energies Renouvelables
- Services collecte déchets OAC/ distribution des cabas