CONVOCATION CONSEIL

 

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

 La prochaine réunion du conseil Municipal aura lieu à la salle des fêtes

 

Mercredi 06 Septembre 2023 à 21h00

Ordre du jour :

  • Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023
  • Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023
  • Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires 2022-2026
  • Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), fixation du seuil des biens de faible valeur
  • Participation Cantine Scolaire écoles de secteur -Villeneuve et La Capelle Balaguier
  • Questions diverses
    • Point projet logement 
    • Energies Renouvelables
    • Services collecte déchets OAC/ distribution des cabas